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Recherche:  requête chef administration (Tous les mots) Date:  25/01/02 Trouvé:  43 document(s) dans Le Web en français Tri:  Score

1. Requête - Cameroun v. Nigéria - 29 mars 1994	78%
, d'amender ou de modifier la présente requête pendant la suite de la procédure et de M. J. C. Ngoh, inspecteur fédéral de l' administration pour le Cameroun occidental, et fédéral des domaines (adjoint au chef de la délégation); A. M. Ukot, ... Trouvé par: Voila http://www.icj-cij.org/cijwww/cdocket/ccn/ccnorders/ccn_capplication_940329.htm [ Traduire ]

2. Décret n° 77-1133 du 21 septembre 1977. pris pour l'application de la loi n°	74%
... 1/1 000 peut, à la requête du demandeur, être admise par l'administration; 4° L'étude d'impact prévue à l'article 2 ... la publication de l'avis. A la requête du demandeur, le préfet peut ... Trouvé par: AltaVista http://www.jura.uni-sb.de/france/adminet/jo/dec77-1133.html [ Traduire ]

3. Organisation internationale de la Francophonie - Missions d'...	74%
Trouvé par: FAST Search (alltheweb.com), Lycos France, MultiMania http://www.francophonie.org/oif/publications/missions/centreafrique.htm [ Traduire ]

4. REQUÊTE POUR JUGEMENT DÉCLARATOIRE

71%

sont mis en cause dans la présente requête en raison de leurs responsabilités valoir que la loi accorde aux conseils d' administration de chaque caisse dont la caisse fédérations, sans détenir de leur seul chef , à moins qu'ils n'en soient expressément ... Trouvé par: FAST Search (alltheweb.com), Lycos France, MultiMania, Voila http://www.lafirme.com/site/bullreg/debat/desjardins/requete.html [ Traduire ]

5. b155_f	70%
Site Map | Home Members | Bills | House Business | Hansard | Committees | Library Visitor Information Links What's New About the Assembly Projet de loi 155 Projet de loi 1552000 Loi prvoyant des recours civils pour crime organis et autres activits Trouvé par: MSN France http://www.ontla.on.ca/documents/Bills/37_Parliament/Session1/b155_f.htm [ Traduire ]

6. LOI n 89-413 du 22 juin 1989.relative au code de la voirie routière (partie Législative)	70%
http://www.jura.uni-sb.de/france/adminet/jo/EQUX8800040L.html Trouvé par: Francité http://www.jura.uni-sb.de/france/adminet/jo/EQUX8800040L.html [ Traduire ]

7. scientologie requête cour européenne de Strasbourg, secte, l...	70%
Trouvé par: FAST Search (alltheweb.com), Lycos France, MultiMania http://tussier.multimania.com/dark2.htm [ Traduire ]

8. lettreatrautmann980627	69%
à la requête de la ...Clair Arbousset, chef du service ...de l' Administration Générale".Ce jour là Messieurs Tournier et Arbousset (ce dernier agissant pour la ... Trouvé par: Francité http://www.timbale.com/html/lettreatrautmann980627.htm [ Traduire ]

9. marqueur	66%
Trouvé par: Voila http://v.voila.fr/cgi_view [ Traduire ]

10. b176_f	63%
Site Map | Home Members | Bills | House Business | Hansard | Committees | Library Visitor Information Links What's New About the Assembly Projet de loi 176 Projet de loi 1762000 Loi protgeant les enfants contre l'exploitation sexuelle et modifiant Trouvé par: MSN France http://www.ontla.on.ca/documents/Bills/37_Parliament/Session1/b176_f.htm [ Traduire ]

11. LOI n° 88-1028 du 9 novembre 1988 portant dispositions statutaires et préparat	63%
Last update : Fri, 11 Sep 1998) [ AdmiNet | France | tof | disclaimer | about ] LOI n° 88-1028 du 9 novembre 1988 portant dispositions statutaires et... Trouvé par: AltaVista http://www.jura.uni-sb.de/france/adminet/jo/PRMX8800115L.html [ Traduire ]

12. Loi n° 76-629 du 10 juillet 1976 relative à la protection de la nature.	63%
... de toute étude d'impact. Si une requête déposée devant la juridiction administrative contre ... adressée, selon le cas, soit au chef de service de l'administration chargée de la police de pêche ... Trouvé par: AltaVista http://www.admi.net/jo/loi76-629.html [ Traduire ]

13. poste_propose Requête	63%
Projet professionnel : Revenir au commercial avec des Responsabilités!(ex:Responsable grands comptes, Ingénieur commercial, Directeur de clientèle Trouvé par: FAST Search (alltheweb.com), Lycos France, MultiMania http://www.ml2.fr/form/liste_candidat.asp [ Traduire ]

14. ACTUALITES DES DROITS HUMAINS EN CENTRAFRIQUE	61%
Trouvé par: FAST Search (alltheweb.com), Lycos France, MultiMania http://www.kodro.org/Zarambaud.htm [ Traduire ]

15. No de la requête 98/300 : Chiptec International B.V. contre BBM	59%
Par requête (avec annexes) reçue au greffe de la cour le 8 Trouvé par: FAST Search (alltheweb.com), Lycos France, MultiMania http://www.bmb-bbm.org/fr/pages/rekest98300.html [ Traduire ]

16. Rapport -La mixité dans les juridictions commerciales	57%
http://www.justice.gouv.fr/publicat/tc2.htm Trouvé par: Francité http://www.justice.gouv.fr/publicat/tc2.htm [ Traduire ]

17. V 2 - Partie II - DAS 6ème et 7ème FED	57%
RAPPORT ANNUEL RELATIF A L'EXERCICE 1996 (JO C 348 du 18.11.1997) VOLUME 2 - DÉCLARATIONS D'ASSURANCE ********** [Chaque chapitre est suivi des réponses correspondantes des institutions.] PARTIE II - DÉCLARATION D'ASURANCE RELATIVE AUX ACTIVITÉS Trouvé par: MSN France http://www.eca.eu.int/FR/RA/1996/v2partie2.htm [ Traduire ]

18. marqueur	53%
Trouvé par: Voila http://v.voila.fr/cgi_view [ Traduire ]

19. Loi n° 91-650 du 9 juillet 1991 portant réforme des procédures civiles	52%
... autorisation du juge de l'exécution donnée sur requête, que si ce recouvrement n'est pas possible ... 1er bis. - Les constats établis à la requête des particuliers peuvent être dressés par un ... Trouvé par: AltaVista http://www.admi.net/jo/JUSX8900065L.html [ Traduire ]

20. Requête devant le TA	52%
du 2 juillet 1993 (n° 123174, à la requête du syndicat SUD PTT), donnant son plein est, en vertu des textes susvisés, son chef de service. La délégation du pouvoir de dispose que "Le président du conseil d' administration peut déléguer tout ou partie de ses ... Trouvé par: Voila http://www.chez.com/baag/ptt/req_not_99.html [ Traduire ]

21. Rapport -La mixité dans les juridictions commerciales	50%
http://test.justice.gouv.fr/publicat/tc2.htm Trouvé par: Francité http://test.justice.gouv.fr/publicat/tc2.htm [ Traduire ]

22. Informations parlementaires du 9 au 13 octobre 2000 ip036f.htm	50%
à la requête de la ...2000,le chef de cabinet ...par son administration d'un courrier lui demandant d'autoriser une commission rogatoire internationale.J'ai respecté strictement ... Trouvé par: Francité http://www.lachambre.be/history/ip036f02.htm [ Traduire ]

23. Loi sur les Transports au Canada	48%
... 2. La présente loi lie Sa Majesté du chef du Canada ou d'une province. APPLICATION Champ ... règles ou règlements de l'Office soit à la requête d'une partie ou d'un intéressé, soit de ... Trouvé par: AltaVista http://www.tc.gc.ca/Actsregs/ct-ltc/ltc_a.html [ Traduire ]

24. Décret n° 63-766 du 30 juillet 1963 portant règlement d administration publique...	46%
Décret n° 63-766 du 30 juillet 1963 portant règlement d administration publique pour l application de l ordonnance n° 45-1708 du 31 juillet 1945 et relatif à l organisation et au f... Trouvé par: FAST Search (alltheweb.com), Lycos France, MultiMania http://grdn.citeweb.net/contadm/d-63-766.glop [ Traduire ]

25. 61.107	43%
examiner une requête relative à ...pas l' administration et l' ...au premier chef des systèmes juridiques des Etats contractants,et que le principe d'équité,qui implique notamment ... Trouvé par: Francité http://www.vpb.admin.ch/franz/doc/61/61.107.html [ Traduire ]

26. marqueur	40%
Trouvé par: Voila http://v.voila.fr/cgi_view [ Traduire ]

27. LOI SUR L’AÉRONAUTIQUE - Partie I	37%
dernière révision du contenu : 1998/03/23. PARTIE I. AÉRONAUTIQUE. Champ d’application. Règle générale. 4. (1) Sous réserve des règlements pris au... Trouvé par: AltaVista http://www.tc.gc.ca/aviation/regserv/carac/cars/aa/aa01f.htm [ Traduire ]

28. Administration d'une base de données	37%
Trouvé par: FAST Search (alltheweb.com), Lycos France, MultiMania http://mypage.bluewin.ch/w.stucki/Admin.htm [ Traduire ]

29. Rapport de gestion 1993 -Première partie -1.Assainissement des finances fédérales,nouveau régime financier et réforme de...	37%
de l' administration.Il entend ...dans une requête présentée au chef du département,elle demande une refonte de la péréquation financière confédérale.Elle a étayé sa déclaration d'intention ... Trouvé par: Francité http://www.admin.ch/ch/f/cf/rg/1993/2_c_1_.html [ Traduire ]

30. Règles de la Cour fédérale (1998)	37%
directives contraires de la Cour, la requête visant la prorogation d'un délai qui est doit l'être selon la règle 369. PARTIE 2 ADMINISTRATION DE LA COUR FONCTIONNAIRES DE LA COUR de l'administrateur 9. (1) Le juge en chef peut, par ordonnance, nommer un ... Trouvé par: Voila http://laws.justice.gc.ca/fr/F-7/DORS-98-106/texte.html [ Traduire ]

31. Charte des droits et libertés de la personne - Commission des droits de la	33%
La Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse ... d'appel.] Un juge de la Cour d'appel peut, sur requête, annuler sommairement toute décision, ordonnance ou injonction délivrée ... Trouvé par: AltaVista http://www.cdpdj.qc.ca/htmfr/htm/4_4.htm [ Traduire ]

32. Requête - Cameroun v. Nigéria - 29 mars 1994	33%
J'ai l'honneur, au nom du Gouvernement de la République du Cameroun et conformément au paragraphe 1 de 1'article 40 du Statut de la Cour, de vous transmettre une requête introducti... Trouvé par: FAST Search (alltheweb.com), Lycos France, MultiMania http://www.lawschool.cornell.edu/lawlibrary/cijwww/cijwww/cdocket/ccn/ccnorders/ccn_capplication_940329.htm [ Traduire ]

33. JTUT	30%
sur l' administration légale exercée ...Greffier en chef contrôle tous ...adresser une requête accompagnée obligatoirement par un certificat médical établi par un médecin spécialiste inscrit sur la liste ... Trouvé par: Francité http://perso.club-internet.fr/tgi16/ANGTI/JTUT.html [ Traduire ]

34. marqueur	27%
Trouvé par: Voila http://v.voila.fr/cgi_view [ Traduire ]

35. Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse	26%
La Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse ... the Minister of Health and Social Services assume provisional administration of the Abitibi-Témiscamingue Youth Centre and of the ... Trouvé par: AltaVista http://www.cdpdj.qc.ca/communiques_de_presse/medias.htm [ Traduire ]

36. Requête de la CIB et UPI pour créer l'IPI	26%
des biens immeubles et locations: L' administration des biens immeubles. Distinction entre titulaires du diplôme de patronat ou de chef d'entreprise dans les matières reprises suivent la publication de la présente requête au Moniteur belge. ... Trouvé par: Voila http://www.reflexions-immobilieres.org/requete.html [ Traduire ]

37. Mer :Greenpeace chasse le pirate dans les TAAF	24%
alerte le chef de district ...à l' administration supérieure des ...capitaine une requête écrite afin qu'il cesse son braconnage.Cinq membres de l'organisation sont "accueillis" ... Trouvé par: Francité http://www.jir.fr/faitsdivers/990403taaf.htm [ Traduire ]

38. Se sortir de l'endettement : guide pour les consommateurs	18%
Index : A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z. Licences, législation. Bureau du surintendant des faillites. --> Se sortir de... Trouvé par: AltaVista http://strategis.ic.gc.ca/SSGF/br01035f.html [ Traduire ]

39. L'année politique au Québec 1991-1992 : L'administration publique : entre l...	18%
En 1992, l'administration publique québécoise continue à Trouvé par: FAST Search (alltheweb.com), Lycos France http://www.pum.umontreal.ca/apqc/91_92/bourgaul/bourgaul.htm [ Traduire ]

40. HSC -Formation -Sécurité des serveurs web	17%
adresse aux chef de projets ...Règles d' administration Choix,installation ...paramètres de requête Authentification par nom d'utilisateur /mot de passe Chiffrement et authentification par certificats ( ... Trouvé par: Francité http://itesec.hsc.fr/cabinet/formations/securite_web.html.fr [ Traduire ]

41. marqueur	14%
Trouvé par: Voila http://v.voila.fr/cgi_view [ Traduire ]

42. Requête additionelle - Cameroun v. Nigéria - 29 mars 1994	13%
Trouvé par: MultiMania http://www.lawschool.cornell.edu/lawlibrary/cijwww/cijwww/cdocket/ccn/ccnorders/ccn_capplication_940329_additional.htm [ Traduire ]

43. Cas d'études sur le commerce électronique - Fulcrum Technologies Inc.ogies Inc	11%
Index : A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z. Information d'affaires par secteur Technologies de l'information et des communications. ... Trouvé par: AltaVista http://strategis.ic.gc.ca/SSGF/it02323f.html [ Traduire ]